Comment est née la 1ère Assemblée Nationale ?

Publié le par François Kuss

Pour celles et ceux qui sont fascinés par le temps long comme facteur de construction des civilisations au sens de Braudel, il est assez singulier de constater qu'entre l'élection législative de ce 10 juin et les premières sources du parlemantarisme français, à peine 223 ans nous séparent. 5 générations de grands-parents tout au plus..

 

Or la date du 10 juin, si elle n'est aujourd'hui en rien particulière dans notre vie quotidienne, est pourtant une de ces dates qui firent basculer l'histoire de la Révolution Française naissante, une date fondatrice pour le parlementarisme et donc de l'Histoire de France.

 

Petit rappel en quelques étapes de la naissance de la 1ère "Assemblée Nationale":

 

- Le 8 août 1788, le marasme financier et la dégradation de la situation dans tout le pays amènent Louis XVI à convoquer les Etats Généraux du royaume pour le 1er mai 1789. Ceux-ci sont composés de députés des 3 ordres : clergé, noblesse (ordres privilégiés qui ne s'acquittent pas d'impôts), et Tiers-Etats (98% de la population). Ils nont pas été réunis depuis plus de 150 ans mais face à la crise, ils sont indispensables car c'est la seule institution du Royaume qui à le pouvoir d'autoriser le Roi à lever de nouveaux impôts !

 

- Le 27 décembre 1788, le Conseil du Roi décide qu'il y aura au moins 1 000 députés en fonction de la population et du montant des contributions de chaque bailliage, et surtout qu'il y aura doublement de la représentation du Tiers Etat. Cette décision donne espoir à la cause populaire et l'agitation va croissante de janvier à mai 1789.

 

- Les Etats Généraux s'ouvrent le 5 mai 1789 par une séance royale présidée par Louis XVI. Sur 1139 députés, 291 appartiennent au clergé et 270 à la noblesse, le reste des députés appartient au Tiers-Etats. Tandisque les nobles et le haut clergé oeuvrent en faveur du statu quo pour maintenir leurs privilèges, beaucoup de députés du Tiers, porteurs des cahiers de doléances de leurs provinces, attendent du Roi qu'il annonce des réformes, notamment l'égalité devant l'impôt. Beaucoup souhaitent également réformer les institutions, à commencer par les Etats Généraux où les députés du peuple souhaitent un vote par tête et non par ordre, qui les rend minoritaire à deux contre un.

 

Le 5 mai, le Roi prononce un discours fade et Necker s'attache à faire prendre conscience aux députés de la situation financière désastreuse du royaume. Il fait apparaître que la situation générale en France est beaucoup plus confuse qu'on ne le pensait ; le gouvernement est totalement désorienté. Le contrôleur des finances aborde les raisons pour lesquelles les états généraux sont réunis : le déficit du budget. Mais il affirme qu'il sera aisé d'y remédier. Il ne parle pas du problème qui préoccupe le plus les députés : le vote par ordre, ou par tête, à l'issue de la séance solennelle, qui conditionne toute réforme.

 

- Durant tous le mois de mai, des dissensions éclatent très rapidement sur la manière de voter. Le clergé et la noblesse souhaitent que le vote ait lieu par ordre, ce qui leur assure la majorité ; le Tiers Etat réclame le vote par tête, ce qui lui assurerait l'égalité et que les débats aient lieu en commun. Le Tiers Etat fait valoir qu'il représente à lui seul la Nation et c'est ainsi que le 10 juin 1789, à l'initiative de Sieyès, les députés du Tiers Etats invitent les députés des deux autres ordres à les rejoindre !

 

Anodine, cette initiative illégale lance véritablement la Révolution Française car alors s'amorce le début d'une Révolution juridique. Le peuple montre, par la voix de ses représentants, qu'il entend devenir maître de ses destinées et ne plus se laisser cantonner au rôle de figurant de sa propre Histoire. Si cette appel fut laissé lettre morte, qui peut-dire si la Révolution eut lieu sous la forme que nous connaissons ? Mais des nobles libéraux (La Fayette, le Duc d'Orléans..) et des clercs proches du peuple, s'unirent au troisième ordre. Aprés le 10 juin, chaque jour apporta son lot de nouveaux députés des ordres privilégiés qui vinrent siéger aux côtés des députés du Tiers Etats.

 

Le 10 juin 1789 est donc une grande étape dans l'Histoire naissante du Parlementarisme, car cette date annonce la suppression des ordres face au pouvoir absolu du Roi, auxquels se substitue une représentation nationale en une seule assemblée qui entend partager la souveraineté avec le monarque. Le groupe ainsi constitué se proclamera "Assemblée nationale", sur la motion de l'abbé Sieyès.

 

Cest alors que devant ce premier acte révolutionnaire, Louis XVI, contre l'avis de Necker, fera fermer la salle des Etats Généraux que préside Bailly pour empêcher les députés de se réunir. Un nouvel épisode s'en suivra, un épisode que j'aborde et décris dans mon dernier polar historique "Echec au Roy" : le "Serment du Jeu de Paume".

 

RDV bientôt pour un autre billet où je dévoilerai quelques extraits du roman sur cette scène fondatrice de notre modernité politique !

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